Certificat de CESSION cerfa 15776

[mga33spit]

Bonjour , pour vendre sa voiture il faut remplir en ligne le Certificat de CESSION ( 2 exemplaires = 1 pour le vendeur et 1 pour l'acquéreur ) . Le problème que j'ai du mal à résoudre, c'est celui des signatures électroniques !!! J'ai réussi , tant bien que mal !!!, à faire la mienne , MAIS , comment faire pour l'acquéreur , pour signer de son côté ? J'ai bien trouvé un protocole qui propose de demander par messagerie la signature électronique à l'acquéreur ( sur le document en ligne de l'ANTS ) mais je n'ai pas eu de réponse pour l'instant .
Donc AUTRE méthode = remplir MANUELLEMENT le document ...mais , à ce jour , ... je n'ai rien trouvé sur l' ANTS qui permette de scanner ces documents , de les joindre et de finir ce certificat . Pourriez-vous m'aider ? Je vous remercie . Cordialement AA

[Jidé de Grasse]

salut
sur le site de l'ants ou ailleurs tu telecharges le pdf du 15776 et tu le remplis sur l'ordi. Reste plus qu'à signer à l'ancienne

https://immatriculation.ants.gouv.fr/fi ... 776-01.pdf

[mga33spit]

Merci Jidé : le problème est que je ne sais pas comment revenir avec le document rempli sur le site ANTS (je dois chaque fois recommencer la rédaction sur le site et non sur une copie pdf (de plus , impossible à terminer tant que la date de la vente n'est pas fixée c'est à dire au minimum le jour de la signature des 2 parties / samedi pour moi = donc blocage de la suite du "certificat" et donc ne pas récupérer le "FAMEUX CODE " !!!
Vraiment pénible .
Autre bizarrerie : l'acquéreur m'a envoyé sa signature certifiée etc.... mais je n'arrive pas à la déplacer sur le "certificat" ( comme cela a été possible pour ma signature ( le vendeur ).. Je fatigue !!!
Merci AA

[saby]

Je fatigue

il faut le reconnaître, l’administration fait TOUT son possible pour que les particuliers ne les dérange pas. même les logiciels de leurs ordinateurs sont configuré pour cela.
(j’ai acheté il y a bientôt un mois une pièce de motocyclette, dont j’ai besoin, en Pennsylvanie, la pièce a mis une dizaine de jours pour arriver à Roissy, depuis elle est bloquée à la douane :-))

[Jidé de Grasse]

De mémoire, je l'ai fait le mois dernier pour une vente de moderne, tu te connectes sur le site, tu trouves l'endroit où on signale la vente et tu remplis les cases. Pas besoin de joindre l'imprimé

[mga33spit]

Merci M.Jidé , je n'ai pas avancé d'un iota , donc je vais essayer de m'expliquer :
Je cherche à remplir le document CERFA 15776*01 c'est à dire "certificat de CESSION d'un véhicule d'occasion .
L'ANTS , dans sa grande mansuétude, propose le document à remplir avec l'ordinateur ( donc "non manuel" )
Bien sûr , après les renseignements classiques ( véhicule à vendre = immat etc. etc ....noms des 2 = vendeur -acquéreur etc etc ......) , les 2 personnes doivent signer à l'endroit concerné sur 2 exemplaires quasi identiques .
Et c'est là que la "galère" commence : pour une signature "électronique" il faut passer par une méthode ( acrobat sign ) et après quelques manipulations on peut obtenir la création de sa signature ( j'avais déjà cette signature ...pour une raison dont je ne me rappelle plus / un doc administratif sûrement !!) = j' ai, en partie réussi : ( je n'ai pu inscrire ma signature qu'une seule fois !!! je ne sais pas pourquoi ...mais j'ai vu que les signatures étaient comptabilisées !!!mystère / sécurité !!!
Ensuite , l'acquéreur , ( qui habite loin de chez moi , ...normal !!!) doit signer . L'ANTS ( ou "acrobat" ) propose alors , après protocole , de récupérer la signature de l'acquéreur , en envoyant une méthodologie . La personne "acquéreur" me retourne sa signature et IMPOSSIBLE de l'appliquer à l'endroit prévu ...DONC je vous ai posté une question à laquelle vous avez eu la gentillesse de répondre .
FIN puis-je , après que nous ayons signé à la main ( les 2 parties ) , trouver un moyen de compléter le "dossier" en ajoutant ( SCAN ) Merci à tous et à Jidé. Cdlt AA

[mga33spit]

@Saby , je ne réponds pas précisément à M.Saby , mais j'en profite pour un petit billet d'humeur ( et ...humour) ." Soyez rassurés braves gens , l'ANTS pense pour vous : ne vous tracassez pas , un professionnel , pour la modique somme d'environ 50 à 100€ , fera le document CERFA en quelques minutes . (car lui , a une procédure très simplifiée !!!!!!!!!!)

[Jidé de Grasse]

re
Tu as fait toute la démarche sur l'ANTS ? (immatriculation/je souhaite déclarer la vente de mon véhicule) et ça te demande le cerfa ?
Car dans mon souvenir une fois tout rempli (avec les renseignements issus du cerfa), tu valides et obtiens un code à fournir à l'acheteur, sans avoir eu à joindre le cerfa que tu gardes ?
mais j'ai peut-être joint le pdf du cerfa et j'ai oublié...

[mga33spit]

Bonjour Jidé , la voiture est partie . Je vais m'attaquer à la "paperasse" . J'ai tous les documents et je vais scanner par sécurité . Je vous donnerai la conclusion . L'acheteur était très tranquille !!! donc je vais me décontracter . Merci pour votre aide . Cdlt AA

[Jidé de Grasse]

L'acheteur ne risque rien avec le cerfa sur l'ants il peut immatriculer l'auto sans souci.
C'est juste plus simple pour lui si de ton côté tu as rempli le dossier et que tu lui donnes le numéro d'enregistrement