Obtenir une carte grise
Obtenir une carte grise
Bonjour, qui va pouvoir m'aider pour la dernière étape d'immatriculation de ma MGB 1969 importé des EU?
A priori, le seul document qui manquerait c'est le certificat de homologation européen. Ce document je l'avait déjà obtenu avant qu'il soit "européen" par Rover France en 1994. Il parait que ce n'est plus valable. la société qui vend ces certificats maintenant dit que la préfecture se trompe et qu'il faut que je passe aux mines! C'est hors de question, je ne recommence pas un autre parcours de combattant.
Donc je voudrais savoir, si cela ne vaut pas le coup d'essayer d'apporter les éléments de pollution etc (c'est pour ca que la pref a besoin de ce certif européen) et que je tente quand meme le coup pour la 6ème fois.
Sinon l'option serait de passer en carte grise collection. (La j'aurai tout ce qu'il faut) Qui dit mieux? merci de vos réactions
Ellen
A priori, le seul document qui manquerait c'est le certificat de homologation européen. Ce document je l'avait déjà obtenu avant qu'il soit "européen" par Rover France en 1994. Il parait que ce n'est plus valable. la société qui vend ces certificats maintenant dit que la préfecture se trompe et qu'il faut que je passe aux mines! C'est hors de question, je ne recommence pas un autre parcours de combattant.
Donc je voudrais savoir, si cela ne vaut pas le coup d'essayer d'apporter les éléments de pollution etc (c'est pour ca que la pref a besoin de ce certif européen) et que je tente quand meme le coup pour la 6ème fois.
Sinon l'option serait de passer en carte grise collection. (La j'aurai tout ce qu'il faut) Qui dit mieux? merci de vos réactions
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Re: OBTENIR UNE CARTE GRISE
bonjour ia voiture émane de UK ?
tu confonds peut étre avec le certificat de conformité délivré par A B P
tu confonds peut étre avec le certificat de conformité délivré par A B P
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Re: OBTENIR UNE CARTE GRISE
bonjour,si tu as trop de probleme :passes eb cg collection,maintenant tu n'auras plus de restriction de departement et le ct est a faire tous les 5 ans!!! 

Re: Obtenir une carte grise
Bonjour,
Il est impossible d'obtenir directement un certificat de conformité constructeur pour un véhicule acheté hors CEE, celui-ci étant adapté à des normes autres que celles en vigueur dans notre espace communautaire...
Pour obtenir votre carte grise normale française, il faudra réunir les documents suivants :
* Le certificat de cession (acte de vente) remis par le titulaire du certificat d'immatriculation étranger
* Le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule délivré par les autorités étrangères
* L'original du rapport de Contrôle Technique
* Le certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur délivré par le centre des impôts proche de votre domicile aussi dénommé " Quitus Fiscal "
* Le certificat de dédouanement modèle 846 A délivré par les services des douanes. (Important: seule la personne au nom de laquelle le dédouanement du véhicule a été effectué est en droit de le faire immatriculer !)
Muni de ces documents, vous contacterez ensuite la DRIRE dont vous dépendez, afin de faire constater que vous avez mis votre véhicule en conformité avec les exigences du Code de la Route. Vous obtiendrez alors le dernier document indispensable:
* l' attestation de mise en conformité. S'il s'était agi d'un modèle n'ayant jamais été importé en France, il aurait été nécessaire d' effectuer une homologation à titre isolé: ce n'est pas du tout la même chose et c'est cela le fameux "parcours du combattant" !
Une fois que vous serez en possession de l'ensemble de ces documents, vous pourrez vous rendre à la Préfecture et obtiendrez sans problème une carte grise normale. Le carte grise collection présente le redoutable inconvénient d'inscrire définitivement son véhicule dans un fichier séparé.
La question a été évoquée dans un autre sujet.
Il est impossible d'obtenir directement un certificat de conformité constructeur pour un véhicule acheté hors CEE, celui-ci étant adapté à des normes autres que celles en vigueur dans notre espace communautaire...
Pour obtenir votre carte grise normale française, il faudra réunir les documents suivants :
* Le certificat de cession (acte de vente) remis par le titulaire du certificat d'immatriculation étranger
* Le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule délivré par les autorités étrangères
* L'original du rapport de Contrôle Technique
* Le certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur délivré par le centre des impôts proche de votre domicile aussi dénommé " Quitus Fiscal "
* Le certificat de dédouanement modèle 846 A délivré par les services des douanes. (Important: seule la personne au nom de laquelle le dédouanement du véhicule a été effectué est en droit de le faire immatriculer !)
Muni de ces documents, vous contacterez ensuite la DRIRE dont vous dépendez, afin de faire constater que vous avez mis votre véhicule en conformité avec les exigences du Code de la Route. Vous obtiendrez alors le dernier document indispensable:
* l' attestation de mise en conformité. S'il s'était agi d'un modèle n'ayant jamais été importé en France, il aurait été nécessaire d' effectuer une homologation à titre isolé: ce n'est pas du tout la même chose et c'est cela le fameux "parcours du combattant" !
Une fois que vous serez en possession de l'ensemble de ces documents, vous pourrez vous rendre à la Préfecture et obtiendrez sans problème une carte grise normale. Le carte grise collection présente le redoutable inconvénient d'inscrire définitivement son véhicule dans un fichier séparé.
La question a été évoquée dans un autre sujet.
Re: Obtenir une carte grise
hello folks
Merci pour toutes vos réactions, j'ai pris la décision de faire ma demande de carte grise de collection. Je n'en peux plus de toutes ces démarches. En plus, même à la Pref, à chaque fois il se contredisent. Donc basta.
Merci Serge pour toutes ces informations précises, mais vraiment si il faut encore se farcir la Drire...
Ma MGB est verte, comme la votre il me semble. Je vais la vendre après avoir eu la CG.
Merci encore pour le soutien moral!! Je vous souhaite tous une bonne saison avec vos chers MGs
Ellen
Merci pour toutes vos réactions, j'ai pris la décision de faire ma demande de carte grise de collection. Je n'en peux plus de toutes ces démarches. En plus, même à la Pref, à chaque fois il se contredisent. Donc basta.
Merci Serge pour toutes ces informations précises, mais vraiment si il faut encore se farcir la Drire...
Ma MGB est verte, comme la votre il me semble. Je vais la vendre après avoir eu la CG.
Merci encore pour le soutien moral!! Je vous souhaite tous une bonne saison avec vos chers MGs
Ellen
Re: Obtenir une carte grise
Bonjour Ellen,
On ressent dans votre message un sentiment de peur panique face à la DRIRE: ce qui vous sera demandé n'est pas une homologation à titre isolé (extrêmement complexe et pour tout dire dissuasive) mais une vérification de la mise en conformité avec le code de la route français (phares, signalisation, ceintures)... et ce n'est tout de même pas aussi lourd !
Un véhicule en CGC est par définition destiné à un usage restreint et il n'existe par conséquent pas de recours possible pour vice caché après l'achat d'une auto ancienne de ce type. Passer en CGC revient à inscrire son véhicule dans un fichier spécifique: à partir de là on ne peut exclure que tôt ou tard de nouveaux décrets réintroduisent des restrictions de circulation ou imposent une fiscalité spécifique à ces véhicules sous la pression de lobbies écologistes... Tout ceci a pour conséquence qu' un véhicule ancien affublé d'une CGC se négociera à un prix sensiblement inférieur au même en carte grise normale...
On ressent dans votre message un sentiment de peur panique face à la DRIRE: ce qui vous sera demandé n'est pas une homologation à titre isolé (extrêmement complexe et pour tout dire dissuasive) mais une vérification de la mise en conformité avec le code de la route français (phares, signalisation, ceintures)... et ce n'est tout de même pas aussi lourd !
Un véhicule en CGC est par définition destiné à un usage restreint et il n'existe par conséquent pas de recours possible pour vice caché après l'achat d'une auto ancienne de ce type. Passer en CGC revient à inscrire son véhicule dans un fichier spécifique: à partir de là on ne peut exclure que tôt ou tard de nouveaux décrets réintroduisent des restrictions de circulation ou imposent une fiscalité spécifique à ces véhicules sous la pression de lobbies écologistes... Tout ceci a pour conséquence qu' un véhicule ancien affublé d'une CGC se négociera à un prix sensiblement inférieur au même en carte grise normale...
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Re: Obtenir une carte grise
Bonjour,
Le débat sur les CG collection ou normale est ancien mais l'environnement évolue.
La nouvelle législation qui sera en vigueur sous quelques semaines est beaucoup plus souple que l'ancienne notamment pour ce qui concerne les restrictions de circulation et de fait, elle risque fort de faire évoluer dans le bon sens les effets secondaires comme la dépréciation relative.
De plus, l'obligation d'un contrôle technique régulier (tous les 5 ans) garantie lors de l'achat que le véhicule est conforme aux standards de la sécurité et oblige implicitement le propriétaire à maintenir son véhicule en état. En plus l'adaptation des mesures au contexte de l'époque de la sortie de la voiture pour ce qui concerne les limites de pollution par exemple évitera bien des tracas...
Pour ma part, je suis en CGC et, pour l'utilisation loisir de ma MG, je ne ressens aucune contrainte dans le respect des règles actuelles alors quand on sera passé aux futures...
Le débat sur les CG collection ou normale est ancien mais l'environnement évolue.
La nouvelle législation qui sera en vigueur sous quelques semaines est beaucoup plus souple que l'ancienne notamment pour ce qui concerne les restrictions de circulation et de fait, elle risque fort de faire évoluer dans le bon sens les effets secondaires comme la dépréciation relative.
De plus, l'obligation d'un contrôle technique régulier (tous les 5 ans) garantie lors de l'achat que le véhicule est conforme aux standards de la sécurité et oblige implicitement le propriétaire à maintenir son véhicule en état. En plus l'adaptation des mesures au contexte de l'époque de la sortie de la voiture pour ce qui concerne les limites de pollution par exemple évitera bien des tracas...
Pour ma part, je suis en CGC et, pour l'utilisation loisir de ma MG, je ne ressens aucune contrainte dans le respect des règles actuelles alors quand on sera passé aux futures...
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Re: Obtenir une carte grise
Hello, nouveau venu depuis dimanche dans la joie et la passion des voitures anglaises, j'ai acheté une MG B 1977 à un anglais , vivant en France, mais avec sa voiture immatriculée en Angleterre.j-m ege a écrit :Bonjour,http://www2.mgcontact.eu/phpBB2/posting ... milies&f=5#
Le débat sur les CG collection ou normale est ancien mais l'environnement évolue.
La nouvelle législation qui sera en vigueur sous quelques semaines est beaucoup plus souple que l'ancienne notamment pour ce qui concerne les restrictions de circulation et de fait, elle risque fort de faire évoluer dans le bon sens les effets secondaires comme la dépréciation relative.
De plus, l'obligation d'un contrôle technique régulier (tous les 5 ans) garantie lors de l'achat que le véhicule est conforme aux standards de la sécurité et oblige implicitement le propriétaire à maintenir son véhicule en état. En plus l'adaptation des mesures au contexte de l'époque de la sortie de la voiture pour ce qui concerne les limites de pollution par exemple évitera bien des tracas...
Pour ma part, je suis en CGC et, pour l'utilisation loisir de ma MG, je ne ressens aucune contrainte dans le respect des règles actuelles alors quand on sera passé aux futures...
Je fais remonter ce post , par rapport à l'évolution de la législation "collection" de juin 2009.
Connaissez vous la date exacte de cette "évolution", son éventuelle rétroactivité?
J'ai essayé de contacter la FFVE, qui doit être surchargée de demande en tout genre. j'ai contacté la prefecture, qui pour immatriculé ce véhicule dans ma région, semblait dépassé (au moins la préposée) et enfin, la DRIRE , qui ne put me renseigner quant à la conduite a tenir.
j'ai lu les differnets sujets et addendum: sur ma "CG anglaise" , il n'est pas fait mention de puissance fiscale, et il semble que ce soit un problème épineux.
bien a vous cordialement

Re: Obtenir une carte grise
la mgb 1800 est classée en dix chevaux fiscaux
il n'y a pas de problèmes pour immatriculer une mgb en provenance de grande bretagne en certificat d'immatriculation normal
il n'y a pas de problèmes pour immatriculer une mgb en provenance de grande bretagne en certificat d'immatriculation normal
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Re: Obtenir une carte grise
re
en fait sur le CT fait en france, il est marqué 99 CV fiscaux, car il ne savent pas la puissance, me dit on, ce serait un code.99= je ne sais pas , en lagage administratif, sauf que je ne vuex pas payer , 99 CV de CG.
faut il alors passer par la FFVE? pour avoir un eclairage sur ces CV Fiscaux?
cordialement
en fait sur le CT fait en france, il est marqué 99 CV fiscaux, car il ne savent pas la puissance, me dit on, ce serait un code.99= je ne sais pas , en lagage administratif, sauf que je ne vuex pas payer , 99 CV de CG.
faut il alors passer par la FFVE? pour avoir un eclairage sur ces CV Fiscaux?
cordialement
- yellowcitron
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Re: Obtenir une carte grise
si tu souhaites une carte grise normale il te faut:
quitus fiscal demande au centre des impots
facture d'achat à ton nom
control technique
certificat de conformité demande à A B P cout 150 euros délai 3 semaines
carte grise anglaise le V 5
A B P tel. 01 49 98 27 41
quitus fiscal demande au centre des impots
facture d'achat à ton nom
control technique
certificat de conformité demande à A B P cout 150 euros délai 3 semaines
carte grise anglaise le V 5
A B P tel. 01 49 98 27 41
Re: Obtenir une carte grise
peut être que le certificat d'immatriculation sera établi sur la base d'une demande de certificat d'immatriculation sur lequel la case nombre de chevaux fiscaux aura été rempli avec le chiffre dix, accompagné d'un certificat de conformité dans lequel figure, peut être, la puissance fiscale d'une mg homologuée en france
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Re: Obtenir une carte grise
j'ai tout sauf ça
"certificat de conformité demande à A B P cout 150 euros délai 3 semaines"
recherche on the net et je tombe sur des fonds de pension nééerlandais , mais ce ne doit pas être ça.
sinon il y a un papier anglais , avec des soleil en relief doré.
bon
je la prends demain et ferais le tri dans les papiers. le cas échéant je vous redemanderais conseil.
Le problème de la passion, c'est que parfois , elle altère le jugement. mais j'en avais envie depuis tellement longtemps...
"certificat de conformité demande à A B P cout 150 euros délai 3 semaines"
recherche on the net et je tombe sur des fonds de pension nééerlandais , mais ce ne doit pas être ça.
sinon il y a un papier anglais , avec des soleil en relief doré.
bon
je la prends demain et ferais le tri dans les papiers. le cas échéant je vous redemanderais conseil.
Le problème de la passion, c'est que parfois , elle altère le jugement. mais j'en avais envie depuis tellement longtemps...
Re: Obtenir une carte grise
la puissance fiscale est indiquée sur le certif de conformité 

- yellowcitron
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Re: Obtenir une carte grise
arnvictoro a écrit :j'ai tout sauf ça
"certificat de conformité demande à A B P cout 150 euros délai 3 semaines"
recherche on the net et je tombe sur des fonds de pension nééerlandais , mais ce ne doit pas être ça.
sinon il y a un papier anglais , avec des soleil en relief doré.
bon
je la prends demain et ferais le tri dans les papiers. le cas échéant je vous redemanderais conseil.
Le problème de la passion, c'est que parfois , elle altère le jugement. mais j'en avais envie depuis tellement longtemps...
il n'y a aucun probléme pour l'obtention d'une carte grise comme le dit Alan sur le certificat de conformité tu as tout les renseignements qu'il te faut ;téléphone à ABP ils te diront la marche à suivre
Modifié en dernier par yellowcitron le 10 juin 2009, 09:44, modifié 2 fois.
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Re: Obtenir une carte grise
donc ce certificat de conformité est équivalent à celui délivré alors par la FFVE?
ABP ou euro COC sont d'autres société qui peuvent éditer un certif de conformité, isn't it?
ABP ou euro COC sont d'autres société qui peuvent éditer un certif de conformité, isn't it?

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Re: Obtenir une carte grise
la FFVE ne délivre pas de certificat de conformité
ABP
254 av.du président Wilson
93210 saint denis la plaine
tel 01 49 98 27 41
ABP
254 av.du président Wilson
93210 saint denis la plaine
tel 01 49 98 27 41
Re: Obtenir une carte grise
il est possible d'obtenir un certificat de conformité auprés de
ABP
254 Av du Président Wilson
93210 Saint Denis la Plaine
Tel/Fax: 01.34.73.48.02
e-mail: abp102@wanadoo.fr
ABP
254 Av du Président Wilson
93210 Saint Denis la Plaine
Tel/Fax: 01.34.73.48.02
e-mail: abp102@wanadoo.fr
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Re: Obtenir une carte grise
donc la VRAIE question, EST , doit elle être immatriculée en collection --->FFVE
ou bien en CG normale ----> ABP?
intérêt de la collection vs normale et vice versa?
ou bien en CG normale ----> ABP?
intérêt de la collection vs normale et vice versa?
Re: Obtenir une carte grise
[quote="arnvictoro"]donc la VRAIE question, EST , doit elle être immatriculée en collection --->FFVE
ou bien en CG normale ----> ABP?
intérêt de la collection vs normale et vice versa?[/quote]
heu..........
si tu pouvais éviter la question...........Ca a déja tellement été débattu.....
toute façon tu n'aura pas de réponse tranchée
ou bien en CG normale ----> ABP?
intérêt de la collection vs normale et vice versa?[/quote]
heu..........
si tu pouvais éviter la question...........Ca a déja tellement été débattu.....
toute façon tu n'aura pas de réponse tranchée

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Re: Obtenir une carte grise
quand tu as tout ces documents:
tu prends ta tuture,tu te fais tout beau,un justificatif de domicile,piéce d'identité,demande de carte grise,ton carnet de chéques
et hop mairie ou préfecture et àprés à fond la caisse

tu prends ta tuture,tu te fais tout beau,un justificatif de domicile,piéce d'identité,demande de carte grise,ton carnet de chéques
et hop mairie ou préfecture et àprés à fond la caisse


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Re: Obtenir une carte grise
Oups Sorry!
je vais me mettre la tête sous l'eau froide et je reviens.
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- yellowcitron
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Re: Obtenir une carte grise
alan a écrit :arnvictoro a écrit :donc la VRAIE question, EST , doit elle être immatriculée en collection --->FFVE
ou bien en CG normale ----> ABP?
intérêt de la collection vs normale et vice versa?[/quote]
heu..........
si tu pouvais éviter la question...........Ca a déja tellement été débattu.....
toute façon tu n'aura pas de réponse tranchée
écoute le sage: son surnom :grand sachem Alan qui en a fumé beaucoup "tarpé" quand lui étre jeune (il y a longtemps)
un peu long comme surnom mais il le mérite
Re: Obtenir une carte grise
ouai ......et écoute pas trop le vieil homme mangeur de rillettes.....on lui pardonne beaucoup de choses .....
c'est plus vraiment sa faute ,le pôôôôvre
demande a Kersauson du sud.......
Enfin pour en revenir à nos moutons...
si tu veux tout savoir sur les CG .......réserve toi une soirée ,enferme toi à double tours dans ton bureau ,une thermo de café sous la main ,quelques comprimés d'aspirine ......et bonne lecture.
ah oui n'ounblie pas les mouchoirs en papier au cas ou tu tomberais sur tous les délires postés par l'un ou l'autre ....
c'est plus vraiment sa faute ,le pôôôôvre



demande a Kersauson du sud.......
Enfin pour en revenir à nos moutons...
si tu veux tout savoir sur les CG .......réserve toi une soirée ,enferme toi à double tours dans ton bureau ,une thermo de café sous la main ,quelques comprimés d'aspirine ......et bonne lecture.
ah oui n'ounblie pas les mouchoirs en papier au cas ou tu tomberais sur tous les délires postés par l'un ou l'autre ....

Modifié en dernier par alan le 10 juin 2009, 10:31, modifié 1 fois.
Re: Obtenir une carte grise
le fichier des certificats d'immatriculation de collection est peut être, sans doutes, un fichier à part, comme ça lorsque le jour sera venu, ils n'auront pas à aller chercher bien loin.
alors que vous pouvez obtenir un certificat d'immatriculation ordinaire, il n'y a guère à tergiverser
alors que vous pouvez obtenir un certificat d'immatriculation ordinaire, il n'y a guère à tergiverser
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