Carte grise sans la mention véhicule de collection.

[mcd]

Bonsoir

Aujourd'hui, tant qu'un véhicule ne fait pas l'objet d'un changement de carte grise, il peut conserver les plaques qui l'équipaient avant le 15 octobre 2009.

Depuis le 15 octobre, toute modification de carte grise, quelque en soit la raison : vente, passage en CG collection, etc... a pour conséquence incontournable l'attribution d'une immatriculation conforme au nouveau système.

Le texte du décret n'ouvre aucune autre interprétation.

Cordialement

[mga1957]

Bonsoir
résumons ;plaques noires: véhicules immatriculés avant 1993 et
cartes grises collections .
avec dans les deux cas ,et dans un proche avenir changement de
numérotation à l'occasion du control technique et en cas de changement de cg mais ,toujours avec des plaques noires.
plaques jaune et blanche : cartes grises normales; avec nouvelles numérotation à l'occasion du control technique et en cas de changement de cg.

clt

[temp42]

C'est à ne plus rien comprendre.
1/ Il est précisé que les véhicules classés "collection" donc CGC agés de + de 30 ans peuvent porter des plaques noires.
2/ L'un de mes véhicules de plus de 30 ans, récemment importé va être prochainement immatriculé "collection"
3/ Il aura donc forcément la nouvelle numérotation, une CGC et beaucoup plus de 30 ans.

Alors, plaques noires oû jaunes ?

Si c'est obligatoirement jaune, pourquoi avoir toléré les noires pour les véhicules CGC "collection" de plus de 30 ans ?

[mga1957]

carte grise collection, plaque noires et nouvel immat

[temp42]

carte grise collection, plaque noires et nouvel immat

Bingo, ouf, c'est ce que souhaitais pour ma nouvelle GB importée en cours d'immat. Merci.

[mga1957]

l'ancienne numérotation c' est peut être bien pour les traction ou autres.
mais pour nos mg la nouvelle immat ressemble plus au plaques anglaises.
donc aucuns regret pour moi.

[temp42]

l'ancienne numérotation c' est peut être bien pour les traction ou autres.
mais pour nos mg la nouvelle immat ressemble plus au plaques anglaises.
donc aucuns regret pour moi.

Je pense la même chose.
Une British en nouvelles plaques Européennes mais noires, ça fait mieux British...ou "stranger in the night"

Question saugrenue: en immat "AA 111 AA" plaques noires, on n'est donc pas obligé d'apposer la ref au dept ?

[mga1957]

non ,car pas d'emplacement.

[temp42]

Génial...c'est sûr qu'elle aura une autre allure:

[img]http://mgcontact2.free.fr/photos/albums ... 0x600].jpg[/img]Album MG

[Temp4]

Bonjour,

J'ai lu dans un post précédent que le passage aux nouvelles immatriculations interviendrait également à l'occasion du passage au contrôle technique: cette disposition qui avait initialement été envisagée, a été abandonnée.
Tant qu'il n'y a pas de changement de propriétaire ou d'adresse, l'immatriculation actuelle reste valide.

http://www.interieur.gouv.fr/misill/sec ... n-siv/view

[mga1957]

ils ont tellement été débordé qu'ils reporte .
ils ont écris "aucunes dates- butoir n'est prévue / conversions spontanées ,seront possible ultérieurement ?

[nicoramb78]

Bonjour
Pour revenir a ma question initiale, je m'apercois que finalement l'oublie de saisie "Voiture de Collection" de l'administration fiscale sur ma nouvelle CG est plus un désavantage au vue de la nouvelle législation ? Il est peut être bon que je fasse faire la modification?
Merci
Nicolas

[Temp4]

Bonsoir,

S'il existe quelque part un désavantage, c'est pour sur du côté de la CGC: en dehors de la décôte financière que subit ton véhicule pour les raisons invoquées plus haut, tu inscris ton véhicule sur un fichier séparé (d'où un risque de mesures spécifiques écolodictées par exemple), et surtout n'oublies pas que le passage à la CGC est irréversible !
Même la FFVE encourage a immatriculer son ancienne en CGN chaque fois que celà est possible...