Bonsoir,
Quelqu'un connait-t'il la puissance fiscale d'une TC de 48, pour une demande de CGF ?
Merci d'avance.
arsenedela
Puissance fiscale d'une TC ?
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arsenedela12
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- sherlock
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?
Ca, c'est une colle.
Est-ce que le propriétaire d'une TC immatriculée en France pourrait nous dire ce qui est inscrit sur sa carte grise ?
Est-ce que le propriétaire d'une TC immatriculée en France pourrait nous dire ce qui est inscrit sur sa carte grise ?
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TC2785
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?
Bonjour ,
Pour ce qui me concerne , la puissance mentionnée (P.6) est 7 (carte grise collection)
@+
Pour ce qui me concerne , la puissance mentionnée (P.6) est 7 (carte grise collection)
@+
- dany B
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?
Le calcul (en gros) selon la fiscalité de l'époque....
jusqu'à 1200....6 cv
1300....7 cv
1500....8 cv
1600....9 cv
Mais si tu veux attraper mal à la tête, j'ai ce qu'il faut!
http://philippe.boursin.perso.sfr.fr/pdgmote2.htm
Pour toi 1250 cc donc 7 cv fiscaux.
jusqu'à 1200....6 cv
1300....7 cv
1500....8 cv
1600....9 cv
Mais si tu veux attraper mal à la tête, j'ai ce qu'il faut!
http://philippe.boursin.perso.sfr.fr/pdgmote2.htm
Pour toi 1250 cc donc 7 cv fiscaux.
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TA38
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?
La puissance administrative d'une TC est de 7 CV fiscaux