Importation de Suisse

[Hobbes]

Bonjour,
J'envisage d'importer une MGF de Suisse (donc hors UE). J'ai en vue un modèle de 1999 type 1MN303. Pour le moment, j'entends un peu tout entre "faut pas faire ça" et "pas de lézard". Est-ce que quelqu'un aurait une expérience vécue et des conseils sur le sujet ?

[SamG]

Bonjour. J'ai fait cette expérience cette année pour acheter ma mgf.
Je suis parti sur un coup de tête, avec finalement assez peu d'information. A Paris, à la Préfecture, j'ai eu de nombreuses informations souvent contradictoires... et au total ça m'a pris 3 mois pour avoir l'immatriculation française.
Mais ça peut être plus simple :

- En Suisse, c'est très simple d'avoir une plaque temporaire pour l'exportation, valable 1 mois. Frais : environ 200CHF (env. 150euros), avec un mois d'assurance, donc tu poeux rouler tout de suite avec. A demander au bureau des immatriculations du canton. Il faut juste que le vendeur accepte de "prêter" son adresse pour le formulaire, car il faut indiquer une adresse en suisse...
- Important : au passage à la douane, il faut demander un formulaire d'exonération de droits de douane (10% sinon) car il s'agit d'un véhicule fabriqué en europe, et donc il n'a pas à subir cette taxe pour revenir en europe. Je crois qu'il faut le remplir à la douane suisse et le donner aux douanes française... (je ne l'ai appris que de retour à Paris, donc j'ai payé les 10%...). Normalement, après avoir réglé ce point, les douanes délilvrent un certificat "n° 846 A" qui est nécessaire pour le dossier de demande de carte grise (ce formulaire donne droits de rouler avec les plaques suisses pendant 2 mois, mais il faut assurer la voiture au delà de la durée d'un mois accordée par le service suisse). Attention, si le prix d'achat est très bas par rapport à l'estimation du douanier, il peut faire payer la tva sur la différence (enfin si j'ai bien compris.... en tout cas c'était mon cas et j'ai dû payer).

- Il faut un certificat de conformité du véhicule, pour les MG, la société A.B.P.
(254, avenue du Président WILSON 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE) délivre une "attestation de conformité", ne me demande pas la différence.... 175 euros et 3 semaines (cher la photocopie et le timbre, grrr...) et je ne suis pas certain que ce soit vraiment indispensable car de toute façon, il faut déposer un dossier de réception à titre isolé à la DRIRE (à Paris c'est à la Préfecture qui transmet), encore 3 semaines...

Attention donc de ne pas traîner pour les démarches car la fin du délai d'autorisation à rouler en plaques suisses arrive vite. Donc faire un contrôle technique dès que tu arrives en France et faire les réparations nécessaire car il doit être vierge pour passer à la DRIRE.

Voilà, j'espère que ça t'aidera, et que je n'ai rien oublié. C'est tout à fait faisable, avec un peu de patience et plus d'organisation que moi : j'en ai pas mal bavé pour trouver le bon chemin administratif, le personnel de la Préf. a été très efficace pour me désorienter.

[bugman23]

Ca pourrait etre intéréssant pour importé la derniere serie limité des TF...

http://aebergon.club.fr/page_MG_TF_SwissBlue_CH.htm

Version limitée à 6 exemplaires pour la Suisse plus rare que les Vintage Racing

[JMarc]

eh ho, elle a pas le Hard top ta version spaeciale !

en tout cas, la peinture est magnifique !

[manumanu]

Dont 3 exemplaires ont été offerts par une banque dans le cadre d'une promotion sur les cartes de crédit :

Grand concours anniversaire.
Commandez la carte et avec un peu de chance,
démarrez à bord d'une MG neuve. 1er au 3e prix: 1 MG TF Roadster 'Swiss Blue SE' + 300 VISA Electron Emotion Card d'une valeur de 300 francs chacune. VISA et MasterCard gratuites la première année. Vous économisez 100 francs.
Formulaire de commande en ligne.
C'est très simple.
Offre réservée exclusiment aux personnes habitant la Suisse.

source

(Oui, ca doit faire du bien de se faire offrir une ouature comme ca...

[Hobbes]

SamG, merci beaucoup pour ta réponse. Ton expérience va me permettre d'aller plus loin dans ma démarche, et peut-être d'importer moi aussi une voiture dans les semaines qui viennent.
J'ai noté cette précision sur le site de la DRIRE : "Si le constructeur vous adresse en réponse une attestation technique et non une attestation d'identification, le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé". Peut-être qu'ABP ne fournit que des attestations techniques ?
En tous cas j'espère que tu prends beaucoup de plaisir avec ta MG, maintenant que les tracasseries sont derrière toi !

[Hobbes]

Ca c'est fait ! Hier, j'ai posé mes plaques françaises . J'ai gardé les plaques Suisses dans mon garage, en souvenir. Ca faisait chic et la gendarmerie me fichait une paix royale aux contrôles routiers.
Quelques précisions sur la démarche, pour ceux qui voudraient se lancer dans l'aventure :
- Je confirme l'utilité de l'immatriculation en Suisse pour exportation temporaire (prix 292CHF), valable pour le mois en cours et renouvelable, assurance incluse. Se faire assister par le vendeur (surtout en Suisse Allémanique et qu'on comprend assez mal l'Allemand, comme moi). L'autre option est de ramener le véhicule sur plateau.
- La TVA sur le prix d'achat doit bien être acquittée à la douane, pas moyen d'y couper. Il faut absolument se munir d'un formulaire d'autorisation de circulation EUR1 à faire remplir par le vendeur. Ca m'a valu quelques suées au bureau des douanes. Sans ce formulaire, la taxe serait passée à 31% !
- La bonne nouvelle, c'est qu'il n'est plus nécessaire de passer à la DRIRE. L'attestation de conformité au type communautaire fournie par ABP suffit (plus l'ancienne CG, le formulaire de dédouannement 846A et le PV de contrôle technique). Désolé SamG, à quelques mois près, tu aurais pu l'éviter. Il semble que cette disposition soit récente.
- Je confirme aussi le peu d'aide à attendre des services de la préfecture. Moi j'ai eu : "adressez-vous aux douanes". Les sites Internet de la préfecture et des douanes donnent, certes, des informations, mais leur interprétation peut parfois laisser perplexe...